1. Éditeur du site www.malletier.paris

 

OGISPES, 33 rue Dubois Crancé, 08000 Charleville-Mézières

SIREN 514 919 018

Dir. publ.  Jean-Pierre Bal,président  Mail: contact@malletier.paris 

 

2. Vie privée (CNIL) - Politique "NO COOKIES"

 

Aucun dispositif d'enregistrement direct ni traitement automatisé de données n'est utilisé dans le site web 'malletier.paris'. Le site ne fait -pas- appel à ni usage de 'cookies' pour assurer son fonctionnement. Toutefois, l'accès aux médias (clips, photos, articles,...) présents sur des sites de tiers peut faire l'objet de dispositifs du type 'cookies' qui leurs sont propres (consulter les conditions de protection de vie privée de ces sites).  

 

3. Propriété intellectuelle (droits d'auteur)

 

L'entièreté du site 'www.malletier.paris' est soumis aux législations nationales et internationales relatives au droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. OGISPES, siège Belgique, par l'entremise de OGISPES France, mandatée par Jean-Pierre Bal, est l'unique représentante des droits d'auteur relatif  à PARÉ MALLETIER et des personnes et entités directement affiliées. Tous les droits sont strictement réservés pour tous pays; cela comprend les textes, dessins, modèles, et photographies. La reproduction de tout ou partie du site est interdite.   

 

4. Propriété de marque (France)

 

PARÉ est une marque déposée française (no. 21 4 797 297). Les droits y afférents sont exclusivement réservés au détenteur de la marque et du logotype, représenté par son son mandataire le cas échéant. 

 

5. Mises à jour (maintenance)

 

La date de publication ou mise à jour d'une page web se trouve au bas de ladite page du site. Le plus grand soin est apporté à la maintenance du site qui pourrait malgré tout comporter quelque erreur, oubli, ou information périmée.

 

6. Hébergement du site

 

LWS, 10 rue Penthievre, 75008 Paris

 

 

© copyright 2022, OGISPES pour PARÉ MALLETIER France, Tous droits réservés. Mis à jour : 2022-08-02